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Stratégie d'études en économie de la santé |
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Ces facteurs de l'offre sur les facteurs prédominants qui vont agir sur les
dépenses de santé.
Le système de financement des besoins de santé.
L'existence d'un système tel que l'assurance-maladie et la sécurité sociale
perturbe les lois naturelles de l'offre de la demande. Ce système masque aux
yeux du consommateur, le patient, le coût réel des soins. De ce fait a induit
une demande supplémentaire. En outre l'existence de ce système
d'assurance-maladie conduit une fixation arbitraire des tarifs de soin et ne se
surproduction et surconsommation des biens et services de santé.
La démographie médicale :
Termes faisant référence au nombre de professionnels de santé en exercice sur le
territoire. Entre 1970 et 1995 on n'enregistrait une multiplication par trois du
nombre de médecins sur le territoire français. Depuis 1995 on n'est toujours en
termes d'effectif croissant mais on assiste à un ralentissement du taux de
croissance. Toutes disciplines confondues en estime trois médecins pour 1000
individus. Tous ces professionnels de santé sous surveillance afin de réduire
l'offre.
Les progrès techniques thérapeutiques sont indéniables et bénéfiques pour les
patients.
Par contre il s'accompagne de coût très élevé. Les domaines dans
lesquels ces progrès techniques thérapeutiques sont les plus marqués sont :
* diagnostique (scanner, I.R.M., échographie)
* thérapeutiques : nouvelles techniques chirurgicales minimales ou par voie
naturelle : médicaments.
Forte progression des médicaments : biotechnologies, antiviraux substances
telles que les interféron qui sont des produits obtenus en faible quantité avec
production variant de 100 à 1000 avec le médicament obtenu par santé chimique.
* techniques de suppléance fonctionnelle. Correspond à la dialyse, épuration
extra rénale, stimulateur cardiaque. prothèses orthopédiques. Tous ces
dispositifs ont pour but de pallier à une déficience physiologique ou
anatomique. Et à termes de compenser la non guérison pouvant être par techniques
chirurgicales ou traitements médicamenteux. En termes de bénéfices pour le
patient c'est indéniable. Par contre tous ces dispositifs relèvent des
technologies sophistiquées et on des coûts de fonctionnement très
important. Depuis une vingtaine d'années on assiste à une augmentation du nombre
de ces dispositifs.
Ces dispositifs doivent être utilisés rationnellement. Il doit y avoir un bon
choix de fait et une non utilisation en doublon.
Le but est de diminuer les dépenses de santé et de rétablir la confiance.
*Par un contrôle de la production et du nombre de personnel de santé.
En 1970 augmentations du numerus clausus en médecine. Pour la pharmacie et en
1980 -- 1980. Moins il y aura de médecin, moins il y aura de prescripteurs,
moins il y aura de consommation.
*Par un contrôle de l'activité médicale :
Prix des actes médicaux et des honoraires. Fixation au niveau national. Fixé
dans le cadre de conventions entre l'État, les systèmes d'assurance-maladie et
les représentants des différentes professions médicales paramédicales. Les prix
sont revus périodiquement.
Prescription à ce médicaux : R.M.O (références médicales opposables). Contre les
prix. La R.M.O correspond à des guides de bonnes pratiques de prescription, que
la plupart des médecins sont engagés à suivre, définit par une coalition
nationale en accord avec les représentants de prescripteurs et caisses
assurance-maladie. Quand on évoque le contrôle de l'activité médicale qui
s'appuie sur le volume de prescription on parle de la maîtrise médicalisée des
dépenses de santé.
*Modification du mode de rémunération des praticiens.
Les médecins peuvent être rémunérés selon trois modes : paiement à l'acte,
salariat, captation.
La captation correspond mode de fonctionnement. Chaque médecin qui adhère
système reçoit une somme forfaitaire pour une période d'exercice donné (souvent
un an) et sept sommets proportionnels au nom de patient inscrit sur cette liste.
Cette liste de patient est la liste des patients fréquentant le cabinet médical
en question.
*En contrôlant le prix de prestations paramédicales et pharmaceutiques.
Fixation du prix de sa prestation par le décret ministériel. Les prix sont les
mêmes pour l'ensemble du territoire national étant augmentations individuels est
interdite. Ceci est appliqué en France.
*Instauration d'enveloppe globale :
Il y a fixation au niveau national des dépenses liées à un secteur d'activité.
(Analyse biologique, consultations médicales, dépenses pharmaceutiques). Le
montant des dépenses fixées a priori donc avant l'exercice proprement dit. Ce
montant fixé à Clovis et l'enveloppe. Les praticiens dans engagés sur l'exercice
à venir à ne pas dépasser le montant fixé a priori. C'est un système qui possède
des cas en économie par contre en termes médicale il est très difficile de
l'appliquer strictement. Ce mode de fonctionnement repose sur un raisonnement
comptable voire un rationnement de la consommation. Ce mode de fonctionnement se
trouve en Allemagne. En cas de dépassement des enveloppes prévues il y a des
pénalités, qui sont appliqués aux professionnels de santé. On la tentait de
l'instaurer en France pour la biologie médicale, les analyses biomédicales,
consultations des médecins mais les tentatives ne sont pas couronnées de succès.
*Suivi médical strict des patients :
Suivre chaque patient en termes de consommation médicale grâce à un document sur
lequel sera enregistré toutes les consommations, consultations effectuées par ce
patient. Le but est d'éviter le nomadisme médicale c'est-à-dire la consultation
de plusieurs médecins. Même pathologie. Plusieurs tentatives pour effectuer le
suivi médical en France : dossier de suivi médical (1994) ce dossier était
destiné initialement personnes âgé : pathologie chronique sévère. Très vite
abandonné car peu efficace, peut utiliser. Et le carnet de santé (1996).
Enregistrer les pathologies plus les consultations. Pour tout individus de plus
de 16 ans. Ce fut un échec.
Mesures les plus importantes mises en place.
*Dotation globale de financement.
Il y a attribution a priori d'un budget de fonctionnement pour chaque
établissement de santé : la dotation. Le montant de ses dotations est fixé en
tenant compte de la capacité d'accueil, du type d'activité médicale pratiquée et
de la démographie de la région. Avec ses dotations établissement doit assurer
sur une période déterminée tous les soins auprès des patients qui se présentent.
Elle est versée par les caisses d'assurance-maladie directement aux
établissements. C'est à l'établissement qu'il revient de répartir sa dotation
entre les différents services de soins donc obligation de prévisions. Ce mode de
financement impose une révision du mode de fonctionnement clinique de
l'établissement donc rationalisation, choix en termes de soins.
Ce système est appliqué en France, en Allemagne.
*Financement à l'activité par D.R.G
« diagnostics related groups » : groupe homogène de malades.
Dans ce mode de fonctionnement on a un versement fixé par les caisses
d'assurance-maladie à l'établissement de santé d'une somme donnée spécifique
d'une pathologie. Il revient à l'établissement de soigner l'individu présentant
cette pathologie avec les moyens qui lui sont alloués. Dans ce mode de
fonctionnement strict les surcoûts doivent faire l'objet de discussions au cas
par cas avec les caisses d'assurance-maladie pour allonger les budgets. On le
rencontre aux USA. Il y a des réflexions qui sont menées en France pour
instaurer ce mode de financement dans le secteur hospitalier.
*Prix de journée éclatée « clinique privée ».
Dans ce mode de financement il y a décomposition du prix d'hospitalisation par
patients et par secteur d'activité. Ce prix d'hospitalisation va comprendre un
budget pour les soins médicaux proprement dits. Un budget pour les soins
infirmiers, un pour les actes complémentaires (radiographie, analyses
biomédicales), un pour les dépenses pharmaceutiques, un pour les dépenses
hôtelières. Dans ce système le but est de mieux connaître et de mieux contrôler
les dépenses liées à chaque poste. Il peut y avoir une prise en charge totale ou
partielle des différents budgets par les caisses d'assurance-maladie. Chaque
budget peut connaître une évolution différente selon le secteur d'activité
établissement. Exemple : bloquer le budget hôtelier. Mis en place aux USA, en
France au sein des établissements privés.
*En régulant globalement l'offre de soins.
Il est prévu une répartition strictement comptable des établissements
hospitaliers en s'appuyant sur les données démographiques. Tant de lits
d'hospitalisation par secteur d'activité, pour 1000 habitants. Ratio varie entre
un et cinq pour 1000 habitants. Appliqué en France elle repose sur deux outils
spécifiques de planifications sanitaires qui sont la carte sanitaire et le
schéma régional d'organisation sanitaire.
En France comme la plupart des pays industrialisés, le système de santé est
financé par des cotisations assises sur les revenus des individus et des
entreprises. Par contre son utilisation proprement dite est limitée dans le
cadre d’une politique de santé car en termes économiques, on considère qu’il y a
une pression très forte sur la capacité d’emploi des entreprises. Plus les
entreprises versent de cotisations, plus elle déboursant moyens extérieurs et
moins elles peuvent employer. Ces mesures sont très mal acceptées. Elle génère
régulièrement des mouvements sociaux de protestation.
Développement et augmentation de la fiscalisation : dans ce cas là, mise en
place d’impôt spécifique destiné à financer le système de santé. Ces impôts
spécifiques sont les impôts affectés. Adoptés en France récemment, il existe
deux impôts affectés :
-La C.S.G. cotisation sociale généralisée date de 1989.
-La C.R.D.S. contribution au remboursement de la dette sociale 1996.
Actuellement et son mis en place sur tous les revenus. (Capital, placement, bien
immobiliers). La politique actuelle est d’augmenter la part liée à ces impôts
affectés pour le financement du système de santé et ceci au détriment de la
partie liée aux cotisations. C’est une période de transition.
Porte sur les taxes spécifiques associées à la commercialisation de produits
considérés comme à l’origine des problèmes de santé. (Tabac, alcool, assurances
automobile).
*Systèmes par répartition :
Le financement du système de santé est assuré par tous les individus, en
contrepartie tout individu peut bénéficier du système et d’une prise en charge
de ses dépenses de santé quel qu’en soit le montant est quelque soit sa
participation financière au système.
Un tel système est décrit comme système de solidarité. On parle de solidarités
entre actifs et inactifs, bien portant et malade. Ce système est le système en
vigueur en France.
*Système par capitalisation :
Le financement du système est lié à la constitution d’un capital par l’individu
ou par un groupe d’individus. Seuls les individus ayant participé au financement
peuvent utiliser ce capital pour prendre en charge leur dépensent de santé.
C’est une approche individualiste qui est privilégiée. Il existe dans un certain
nombre de pays industrialisés comme le Japon, les USA.
Ensemble de mesures qui a pour but d’éviter ou de réduire le nombre et la
gravité des accidents ou des maladies. Cette définition est celle de l’OMS.
* Prévention primaire : correspond à l’ensemble des actions ayant pour but de
diminuer l’incidence des maladies. Particulièrement efficace dans les
pathologies pour lesquels la prise de risque est présente. S’applique beaucoup
sur l’éducation sanitaire des individus.
* Prévention secondaire : ensemble d’actions ayant pour but de diminuer la
prévalence de maladies c’est-à-dire la diminution du nombre total des cas de
maladie. Repose essentiellement sur les campagnes de dépistage qui permet au
sein d’une population de repérer les individus atteints d’une maladie donnée et
passées jusque-là inaperçues. L’intérêt du dépistage est de pouvoir mettre en
place précocement un traitement efficace qui va permette de réduire la durée de
maladie, ça gravité et à terme le nombre total de cas de prévalence.
* Prévention tertiaire : ensemble d’actions qui ont pour but de diminuer la
prévalence des incapacités, les dépendances, et des handicaps dans une
population. Ces incapacités sont secondaires à la pression d’une maladie. On a
coutume de dire que la prévention tertiaire a pour but de réduire les
conséquences morbides dans une population.
On cherche à lutter contre la surconsommation des biens et services de santé.
Cette lutte a été mise en place parallèlement au troisième groupe d’actions.
Ils ont pour but d’évaluer l’efficacité du système de soins.
Audits : enquête de performance d’un système. Apparaît dans les milieux
industriels à la fin des années 80 début des années 90. Apparue dans le système
de santé beaucoup plus tard à peu près en 95. Un audit du système de santé
correspond à une enquête d’évaluation des performances du personnel soignant,
les techniques de soins et des moyens matériels disponibles.
Ces enquêtes ont pour but de préciser le niveau de qualité des prestations de
soins offerts à tous patients.
On s’intéresse aussi bien aux techniques de soins, en appréciant que l’on fasse
le bon choix face à une pathologie, qu’au résultat de ces soins. On considère
alors l’amélioration de l’état du patient.
Comparaison des performances apportées par toutes les nouvelles technologies par
rapport aux technologies utilisées jusqu’alors. Critères d’efficacité et des
compléments d’information médicale apportée sur sa technologie. Par ailleurs il
est toujours tenu compte du coût voire du surcoût lié à son utilisation. Une
technologie nouvelle sera considérée comme valable que si elle apporte un
bénéfice net pour le patient à des coûts compatibles avec les moyens existants.
A pour but d’apprécier la consommation des biens et services de santé.
Parallèlement à l’amélioration de la santé de ce patient. Il est recherché la
stratégie apportant le meilleur bénéfice médical pour le patient et ceci aux
moindres coûts.
Elle repose sur :
*Des analyses coûts/ bénéfices ou coûts/avantages :
On les définit comme des analyses qui permettent de relier les coûts d’une
activité médicale, coûts en euros, à ses conséquences également exprimées en
unité monétaire.
*Des analyses coûts/ efficacités :
Analyses qui vont relier les coûts d’une action médicale exprimée en unité
monétaire à ses conséquences exprimées en unités physiques.
* Des analyses coûts/utilités :
On considère que ces analyses vont relier les coûts d’une action médicale
exprimée en unité monétaire à ses conséquences exprimées en variable qualitative
(fait référence à des indicateurs qui permettent de mesurer la qualité de vie
des individus.)
Les deux premières sont réalisées régulièrement. Par contre l’analyse
coûts/utilité est encore de la recherche médicale. Réalisé avec :
HYE : Healthy Years Equivalent.
QALY : Quality Adjusted Life years.
Conclusion:
L’analyse économique de toutes les actions médicale est présentée. Ces analyses
s’appuient avant tout sur l’étude des facteurs de l’offre de la demande. Mais
depuis quelques années on assiste au développement d’outils d’évaluation
économique dans le domaine de la santé.
Cette évolution est présentée en économie de la santé, également lié à
l’émergence de nouvelles disciplines :
-Médicométrie qui correspond à une demande scientifique dont le but est
d’identifier, d’expliquer et aussi de prévoir les phénomènes de nature
économique dans le domaine de la santé.
-Pharmacoéconomie : Demande scientifique qui permet la description et l’analyse
des coûts de thérapeutique médicamenteuse uniquement. C’est dans ce domaine que
l’on voit émerger le plus d’études des coûts/utilités.
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